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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS TEISSEIRE
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BALNEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BALNEA
ETABLISSEMENTS TEISSEIRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1616275
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2018

Présentation de la marque BALNEA

Déposée le 27 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS TEISSEIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALNEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS TEISSEIRE domicilié(e) Quartier des Ramassiers,31770 COLOMIERS (dossier no 2354250) - 31770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 680 802 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2354250) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALNEA est expirée depuis le 27 janvier 2018.

ETABLISSEMENTS TEISSEIRE a également déposé les autres marques suivantes : BALNEA , TEISSEIRE , TK , STRATUS , BALNEA , TEISSEIRE , TEISSEIRE , TEISSEIRE , CUISIKIT , MODULIA


ETABLISSEMENTS TEISSEIRE Société par actions simplifiée - Quartier des Ramassiers,31770 COLOMIERS (dossier no 2354250) - 31770 - France - SIREN 680802386


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2354250) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354250 - Publication au BOPI 2007-10-26

Renouvellement sans limitation n°2106041 - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 23 mars 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°251869 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 4 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176812 - Publication au BOPI 1994-10-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, notamment installations sanitaires, appareils de conditionnement d'air, baignoires, bidets, douches, garnitures de baignoires, lavabos, lavoirs, robinets, toilettes (W.C.).Glaces, (miroirs), cadres, meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, notamment meubles de toilette, glaces et miroirs de toilette. Tissus notamment tissus d'ameublement, linge de bain, gants de toilette, essuie-mains, rideaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).